NOTE LÉGALE
Termes et Conditions d'Usage
1. Introduction
1.1. Merci d’avoir choisi LAFAMILIAONLINE. Au moyen de l'usage et l'accès à ce site Web et aux directions URL dérivés de www.lafamiliaonline.com (en avant le site Web), vous octroyez un contrat inaliénable avec notre société, votre contrat avec nous inclut son acceptation à ces "Termes et Conditions d'Usage" et à notre "Politique de Confidentialité". Si vous n’êtes pas conforme à n'importe lequel de ces termes, s'il vous plaît, nous vous invitons à abandonner notre site Web.
1.2. La web est propriété de H.P., S.L. (en avant LAFAMILIAONLINE), dont la raison sociale est H.P., S.L., avec un siège social PL. GAL·LA PLACIDIA, 1-3, ESC. Bon - 6 º 2 ª. - 08006 - BARCELONE, avec C.I.F. n º B61768180, inscrite dans le Registre Mercantile de Barcelone a livre 31064, folioté 10, feuille B-185550. Courrier électronique: lafamiliaonline1@gmail.com et appartenant au groupe d’entreprises privé Andreu Toys.
3. LAFAMILIAONLINE vous indique que c'est une obligation de l'Usager de lire les conditions présentes d'usage du site Web, en se considérant en vigueur et par conséquent applicables, en recommandant aux usagers d'imprimer ou de garder une copie des "Termes présents et des conditions d'usage" par la suite avoir une connaissance des termes et conditions, bien que ils seront à chaque instant disponibles dans la page Web (www. lafamiliaonline.com). Toutes les conditions peuvent être stockées et être reproduites par les usagers / clients à travers de n'importe quel outil des processeurs conventionnels de texte sur le marché.
1.4. Pour pouvoir utiliser et surfer les sites Web de LAFAMILIAONLINE, l'Usager doit;
a) avoir 18 ans ou plus, ou avoir 14 ans et disposer du consentement paternel ou de son tuteur à ces termes
b) avoir la capacité d'octroyer un contrat inaliénable avec nous et qu'aucune loi applicable ne le défend
c) être résidant dans l'UE
L'Usager garantit aussi que toute information qui fournit LAFAMILIAONLINE est véridique, précise et complète, et accepte qu'ainsi soit à tout moment.
2. Objet
2.1. C'est l'objet des termes présentes d'usage la navigation, l'accès et l'usage du portail et de son information (Browsing: c'est-à-dire, le fait de regarder un espace avec le propos de reconnaître des objets dans lui même), cette conduite factuelle suppose l'acceptation juridique automatique et sans aucune modification, des termes, des conditions et des avertissements repris dans le texte présent. La conduite décrite confère la condition d'utilisateur sans nécessité de signature conventionnelle de la part de l'Usager, en ce qui concerne les termes ici établis sans préjudice de l'application des réglementations correspondantes d'accomplissement obligé. C'est une obligation de LAFAMILIAONLINE prévenir que, si l'Usager était dans un désaccord avec les termes présentes dans ce document, l'Usager devra s'abstenir d'accéder aux sites Web, dont LAFAMILIAONLINE l'invite immédiatement à abandonner ce site Web s'il est conforme à l'avertissement mentionné.
2.2 L'Usager se déclare comme une personne physique ou morale, LAFAMILIAONLINE déclare, et l'Usager reconnaît, que LAFAMILIAONLINE fournit une grande diversité d'information, de services et de données, en assumant l'Usager sa responsabilité dans l'usage correct du site Web. Cette responsabilité gagnera sur tous ces usages et pratiques que l'Usager réalise à l'intérieur du site Web, ainsi que l'usage de l'information, de services et de données offertes par LAFAMILIAONLINE.
3. Instructions pour l'Usager
Nous avons établi une série de normes basiques pour que l'Usager puisse les suivre quand il accédera à notre site Web, ainsi que quand il a commercera nos services.
S'il vous plaît, suivez ces normes:
3.1. Directrices de l'accès au site Web:
3.1.1. Pour accéder au site Web, l'usager doit disposer d'un accès et une connexion au Réseau Internet, payer les tarifs d'accès, avoir l'équipe / dispositif et les systèmes électroniques nécessaires pour réaliser la connexion au réseau, en incluant un terminal qui est approprié à l'effet (un ordinateur, un téléphone, Tablet, etc...) et un modem ou d'autre dispositif d'accès analogue ou similaire.
3.1.2. L'usager connaît que l'accès correct et un usage de contenus déterminés et de services des sites Web peut impliquer la décharge de programmes déterminés dans ses dispositifs informatiques d'ordinateur ou d'autres éléments logiques. L'usager est l'unique responsable par l'installation d'éléments cités, en déclinant pour LAFAMILIAONLINE n'importe quel type de responsabilité qui pouvait dériver de cela.
3.2. Directrices d'utilisation des sites Web par l'usager:
3.2.1. L'usager est obligé à réaliser une utilisation du site Web, de ses conditions, les services qui pouvaient s'offrir et contenus en conformité avec la Loi, la morale, les bonnes coutumes et l'ordre public. N'utilisant pas cette web contrairement aux contenus présents dans ce texte, d'une forme nuisible pour LAFAMILIAONLINE ou d'un tiers, même n'importe quelle forme d'usage qui puisse neutraliser ou abîmer le site Web ou ses services, ou empêcher une jouissance normale du site Web par d'autres Usagers.
3.2.2. L'usager s'abstiendra de réaliser les actions auxquelles abîment, interrompent ou génèrent des erreurs dans les systèmes de LAFAMILIAONLINE, ainsi comment introduire des programmes, virus, macros, applets, des contrôles ActiveX ou tout autre dispositif logique ou la séquence de caractères qu'ils causent, ou sont susceptibles de causer, n'importe quel type d'altération dans les systèmes informatiques.
3.2.3 LAFAMILIAONLINE se réserve le droit de refuser ou de retirer l'accès au site Web et aux Services, à tout moment et sans nécessité d'avis préalable à ces usagers qui faillent aux termes et ces conditions d'usage.
3.3. Limitation de responsabilité de LAFAMILIAONLINE:
3.3.1. Les sites Web peuvent héberger des contenus publicitaires ou être sponsorisées. Les annonceurs et les sponsors sont les uniques responsables de s'assurer que le matériel remis, pour son inclusion dans les sites Web, s'acquitte des lois qui dans chaque cas peuvent être d'application. LAFAMILIAONLINE ne sera pas responsable de n'importe quelle erreur, inexactitude ou l'irrégularité que les contenus publicitaires ou des sponsors peuvent contenir.
3.3.2. LAFAMILIAONLINE fait tous les efforts nécessaires pour offrir l'information contenue dans le site Web de forme véridique et sans des erreurs typographiques. Dans le cas que se produis une erreur qui n'aie rien à voir avec la volonté de LAFAMILIAONLINE, on procéderait à la correction de l'erratum à la plus grande brièveté et on fournira à l'usager l'information et les options établies à la législation en vigueur.
3.3.3. LAFAMILIAONLINE ne sera pas responsable face de l'usager dans les cas suivants:
- L'efficacité de la connexion ainsi que la vitesse de l'accès au site Web par l'usager. Les interférences, les omissions, les interruptions, les virus informatiques, des pannes téléphoniques ou des déconnexions dans le fonctionnement opérationnel du système électronique pour des causes d'autrui à LAFAMILIAONLINE.
- L'information introduite par usagers et de troisièmes personnes d'autrui à LAFAMILIAONLINE et avec lesquels ne se maintient aucun type d'accord ni collaboration contractuelle.
4. Politique de liens et d'exemptions de responsabilité
4.1 LAFAMILIAONLINE ne devient pas responsable du contenu des pages Web auxquelles l'usager peut accéder à travers des liens établis à la plate-forme et elle déclare que dans aucun cas elle procédera à examiner ou à exercer aucun type de contrôle sur le contenu d'autres pages du réseau. Elle ne garantira pas de la même manière non plus, la disponibilité technique, l'exactitude, la véracité, la validité ou la légalité des pages d'autrui à sa propriété auxquelles on peut accéder au moyen des liens.
4.2 LAFAMILIAONLINE déclare avoir adopté toutes les mesures nécessaires pour éviter n'importe quel dommage aux Usagers de ses endroits web, que pouvaient dériver de la navigation par ses endroits web. En conséquence, LAFAMILIAONLINE ne devient pas responsable, dans aucun cas, des dommages éventuels que l'usager pouvait subir par la navigation sur Internet.
5. Vigueur du texte présent
5.1. LAFAMILIAONLINE se réserve le droit de réaliser les modifications qu'elle considère opportunes, sans un avis préalable, dans le contenu du site Web. En ce qui concerne les contenus des endroits, et dans les conditions d'usage d'eux mêmes. Les dites modifications pourront être réalisées, à travers du site Web, par n'importe quelle forme admissible dans le droit et seront d'un accomplissement obligé durant le temps dans lequel elles se trouvent uniquement publiées et à disposition dans les sites Web et jusqu'à ce qu'elles ne soient pas modifiées par d' autres textes postérieurs.
5.2. LAFAMILIAONLINE se réserve le droit d'actualiser l'usage, les termes et les conditions applicables au site Web. En étant toujours d´application, au bénéfice de l'usager, en vigueur dans le moment dans lequel il accède au site Web, ainsi que en vigueur à une date de la demande possible de services, si c'étais le cas. L'actualisation sera annoncée à travers du site Web, qui sera ouvert après avoir accédé à la page avec une anticipation minimale de 15 jours.
6. La propriété intellectuelle et industrielle
6.1. Tous les textes, images, contenus, logos, marques déposées ou non, ainsi que les moyens, les formes de présentation et le montage des sites Web, ils sont titularisés, de façon originaire ou découlant, de LAFAMILIAONLINE. Par conséquent ce sont des œuvres ou des contenus protégés comme une propriété intellectuelle ou propriété industrielle par l'ordonnance juridique espagnole conforme au Décret royal législatif 1/1996, du 12 avril par lequel est approuvé le Texte Refondu de la Loi de Propriété intellectuelle et par la Loi 17/2001, du 7 décembre des Marques, en étant applicables tant la réglementation espagnole et communautaire sur les champs cités, comme les traités internationaux relatifs à la matière et souscrits par l'Espagne.
6.2. Tous les droits sur les contenus, sont réservés en restant défendue expressément la reproduction, la distribution, la communication publique, la transformation et n'importe quelle modalité d'usage, de la totalité ou partie des contenus du site Web sans le consentement exprimé par écrit de LAFAMILIAONLINE.
7. Législation applicable et juridiction
7.1 LAFAMILIAONLINE, elle se réserve de la même manière, la faculté de présenter les actions civiles ou pénales considérées opportunes par l'utilisation indue de ses pages Web et de contenus, ou par la manque d'accomplissement des conditions présentes.
7.2 Les parties décident par propre volontés libres que la relation entre l'usager et LAFAMILIAONLINE sera guidée par la réglementation espagnole en vigueur et elle sera compétente pour décider sur n'importe quelle controverse qui pouvait être suscitée entre l'usager et LAFAMILIAONLINE, les tribunaux ou les tribunaux de la localité de Barcelone.
8. Prix
8.1 Les prix de nos Produits sont mentionnés en euros toutes taxes comprises; aux frais de traitement et d'expédition dont le montant facturé en supplément vous sera indiqué lors de la validation définitive de la commande.
8.2 LAFAMILIAONLINE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les Produits et Extras seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
8.3 Les Produits demeurent la propriété de LAFAMILIAONLINE jusqu'au complet encaissement du prix par LAFAMILIAONLINE.
8.4 LAFAMILIAONLINE ne pratique pas de vente en détaxe.
Information légale
1. Conditions d'usage
Dans un accomplissement de la Loi 34/2002, du 11 juillet, de services de la société de l'information et de commerce électronique, H.P., S.L. vous informe qu'elle est titulaire du website LAFAMILIAONLINE.COM. Conformément à l'exigence de l'article 10 de la Loi citée, H.P. S.L. informe des données suivantes: Le titulaire de cette page Web est H.P., S.L., avec CIF B61768180 et un domicile social dans PL. GAL·LA PLACIDIA, 1-3, ESC. B - 6 º 2 ª. - 08006 - BARCELONE. La direction de courrier électronique de contact avec l'entreprise est lafamiliaonline1@gmail.com.
2. Utilisateur et régime de responsabilités
La navigation, l'accès et l'usage des websites de H.P., S.L. confère la condition d'utilisateur, par laquelle sont acceptés depuis la navigation par les pages de H.P. S.L., toutes les conditions d'usage ici établies sans préjudice de l'application de la réglementation correspondante d'accomplissement obligé légal selon le cas.
Les pages Web de H.P., S.L. fournissent une grande diversité d'information, de services et de données.
L'usager assume sa responsabilité dans l'usage correct du website. Cette responsabilité s'étendra à: La véracité et la légalité des informations apportées par l'usager dans les formulaires étendus sur H.P., S.L. pour l'accès à certains contenus ou les services offerts par la web. Il sera aussi responsable de l'usage qui lui donne sur les clés de l'accès qu'il a obtenu avec le rem plissement des formulaires mentionnés
L'usage de l'information, des services et des données offertes par H.P., S.L. contraires à ce qui est disposé par les conditions présentes, la Loi, la morale, les bonnes coutumes ou l'ordre public, ou toute autre manière qui puisse supposer une lésion des droits des tiers ou du même fonctionnement des websites est responsabilité unique de l'usager.
3. Politique de liens et des exemptions de responsabilité
H.P., S.L. ne devient pas responsable du contenu des pages Web auxquelles l'usager peut accéder à travers des liens établis à ses websites et déclare que dans aucun cas elle procédera à examiner ou à exercer aucun type de contrôle sur le contenu d'autres pages du réseau.
Elle ne garantira pas de la même manière non plus la disponibilité technique, l'exactitude, la véracité, la validité ou la légalité de pages d'autrui à sa propriété auxquelles on peut accéder au moyen des liens.
H.P., S.L. déclare avoir adopté toutes les mesures nécessaires pour éviter tous dommages, aux usagers de sa web, qui pouvaient dériver de la navigation par ses pages Web. En conséquence, H.P., S.L. ne devient pas responsable, dans aucun cas, des dommages éventuels.
4. Modifications
H.P., S.L. se réserve le droit de réaliser les modifications qu'elle considère opportunes, sans un avis préalable, dans le contenu de sa web. En ce qui concerne les contenus du web, et dans les conditions d'usage de la même ou dans les conditions générales d'engagement.
Les dites modifications pourront être réalisées à travers de sa web, n'importe quelle forme admissible dans le droit et seront d'un accomplissement obligé durant le temps dans lequel elles se trouvent publiées dans le web et jusqu'à qu'elles ne soient pas modifiées valablement par des autres postérieures.
5. Réserve de Cookies
H.P., S.L. se réserve le droit d'utiliser cookies dans la navigation de l'usager par sa weba pour faciliter la personnalisation et le confort de la navigation. En suivant la politique de protection de données de l' entreprise H.P. S.L., elle informe que les cookies s'associent à l'usager anonymement et à son ordinateur, et qu'elles ne fournissent pas le prénom et les noms de famille de l'usager. L'usager a la possibilité de configurer son navigateur de façon à qu'il soit informé de la réception de cookies en pouvant, si ainsi il le désire, empêcher qu'elles soit installés dans son disque dur.
Cependant, pour l'accès aux websites de H.P., S.L. ne sera pas obligatoire l'installation de cookies.
6. Protection de données
En conformité avec ce qu'elle établit la Loi Organique 15/1999 de Protection de Données à caractère personnel H.P. S.L. informe aux usagers de sa web que les données personnelles obtenues par l'entreprise au moyen des formulaires situés à ses pages, seront introduites dans un fichier automatisé sous la responsabilité de H.P. S.L., dans le but de pouvoir faciliter, accélérer et accomplir les engagements établis entre les deux parties.
De même H.P. S.L. informe de la possibilité d'exercer les droits d'accès, d'annulation, de rectification et d'opposition au moyen d'un écrit à la direction H.P. S.L. PL. GAL·LA PLACIDIA, 1-3, ESC. B - 6 º 2 ª. - 08006 - BARCELONE. Si vous ne nous communiquez le contraire nous entendrons que ces données n'ont pas été modifiées et que vous nous autorisez à les utiliser afin qu'on puisse fidéliser la relation entre les deux parties.
7. Propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle et industrielle dérivées de tous les textes, les images, ainsi que des moyens et les formes de présentation et le montage de ses pages, elles appartiennent à H.P., S.L. Ce seront par conséquent, des œuvres protégées comme propriété intellectuelle par l'ordonnance juridique espagnole, en étant applicables tant la réglementation espagnole et communautaire sur ce champ, comme les traités internationaux relatifs à la matière et souscrits par l'Espagne.
Tous les droits réservés. Dans un accomplissement de la Loi de la Propriété Intellectuelle on défend expressément la reproduction, la distribution, la communication publique et l'utilisation de la totalité ou partie des contenus de ses pages Web sans le consentement exprimé par écrit de H.P., S.L..
8. Actions légales, législation applicable et juridiction
H.P., S.L. se réserve de la même manière la faculté de présenter les actions civiles ou pénales qu'elle considère opportunes par l'utilisation non approprié de sa page Web et de contenus ou par la manque d'accomplissement des conditions présentes.
La relation entre l'usager et H.P., S.L. se guidera par la réglementation espagnole en vigueur et elle sera compétente pour décider sur n'importe quelle controverse qui pouvait être suscitée entre l'usager et H.P., S.L., concrètement tout litige se déroulera aux tribunaux de la localité de BARCELONE.
Copyright © 2011 Lafamiliaonline.com - Tous les droit réservés
1. Introduction
1.1. Merci d’avoir choisi LAFAMILIAONLINE. Au moyen de l'usage et l'accès à ce site Web et aux directions URL dérivés de www.lafamiliaonline.com (en avant le site Web), vous octroyez un contrat inaliénable avec notre société, votre contrat avec nous inclut son acceptation à ces "Termes et Conditions d'Usage" et à notre "Politique de Confidentialité". Si vous n’êtes pas conforme à n'importe lequel de ces termes, s'il vous plaît, nous vous invitons à abandonner notre site Web.
1.2. La web est propriété de H.P., S.L. (en avant LAFAMILIAONLINE), dont la raison sociale est H.P., S.L., avec un siège social PL. GAL·LA PLACIDIA, 1-3, ESC. Bon - 6 º 2 ª. - 08006 - BARCELONE, avec C.I.F. n º B61768180, inscrite dans le Registre Mercantile de Barcelone a livre 31064, folioté 10, feuille B-185550. Courrier électronique: lafamiliaonline1@gmail.com et appartenant au groupe d’entreprises privé Andreu Toys.
3. LAFAMILIAONLINE vous indique que c'est une obligation de l'Usager de lire les conditions présentes d'usage du site Web, en se considérant en vigueur et par conséquent applicables, en recommandant aux usagers d'imprimer ou de garder une copie des "Termes présents et des conditions d'usage" par la suite avoir une connaissance des termes et conditions, bien que ils seront à chaque instant disponibles dans la page Web (www. lafamiliaonline.com). Toutes les conditions peuvent être stockées et être reproduites par les usagers / clients à travers de n'importe quel outil des processeurs conventionnels de texte sur le marché.
1.4. Pour pouvoir utiliser et surfer les sites Web de LAFAMILIAONLINE, l'Usager doit;
a) avoir 18 ans ou plus, ou avoir 14 ans et disposer du consentement paternel ou de son tuteur à ces termes
b) avoir la capacité d'octroyer un contrat inaliénable avec nous et qu'aucune loi applicable ne le défend
c) être résidant dans l'UE
L'Usager garantit aussi que toute information qui fournit LAFAMILIAONLINE est véridique, précise et complète, et accepte qu'ainsi soit à tout moment.
2. Objet
2.1. C'est l'objet des termes présentes d'usage la navigation, l'accès et l'usage du portail et de son information (Browsing: c'est-à-dire, le fait de regarder un espace avec le propos de reconnaître des objets dans lui même), cette conduite factuelle suppose l'acceptation juridique automatique et sans aucune modification, des termes, des conditions et des avertissements repris dans le texte présent. La conduite décrite confère la condition d'utilisateur sans nécessité de signature conventionnelle de la part de l'Usager, en ce qui concerne les termes ici établis sans préjudice de l'application des réglementations correspondantes d'accomplissement obligé. C'est une obligation de LAFAMILIAONLINE prévenir que, si l'Usager était dans un désaccord avec les termes présentes dans ce document, l'Usager devra s'abstenir d'accéder aux sites Web, dont LAFAMILIAONLINE l'invite immédiatement à abandonner ce site Web s'il est conforme à l'avertissement mentionné.
2.2 L'Usager se déclare comme une personne physique ou morale, LAFAMILIAONLINE déclare, et l'Usager reconnaît, que LAFAMILIAONLINE fournit une grande diversité d'information, de services et de données, en assumant l'Usager sa responsabilité dans l'usage correct du site Web. Cette responsabilité gagnera sur tous ces usages et pratiques que l'Usager réalise à l'intérieur du site Web, ainsi que l'usage de l'information, de services et de données offertes par LAFAMILIAONLINE.
3. Instructions pour l'Usager
Nous avons établi une série de normes basiques pour que l'Usager puisse les suivre quand il accédera à notre site Web, ainsi que quand il a commercera nos services.
S'il vous plaît, suivez ces normes:
3.1. Directrices de l'accès au site Web:
3.1.1. Pour accéder au site Web, l'usager doit disposer d'un accès et une connexion au Réseau Internet, payer les tarifs d'accès, avoir l'équipe / dispositif et les systèmes électroniques nécessaires pour réaliser la connexion au réseau, en incluant un terminal qui est approprié à l'effet (un ordinateur, un téléphone, Tablet, etc...) et un modem ou d'autre dispositif d'accès analogue ou similaire.
3.1.2. L'usager connaît que l'accès correct et un usage de contenus déterminés et de services des sites Web peut impliquer la décharge de programmes déterminés dans ses dispositifs informatiques d'ordinateur ou d'autres éléments logiques. L'usager est l'unique responsable par l'installation d'éléments cités, en déclinant pour LAFAMILIAONLINE n'importe quel type de responsabilité qui pouvait dériver de cela.
3.2. Directrices d'utilisation des sites Web par l'usager:
3.2.1. L'usager est obligé à réaliser une utilisation du site Web, de ses conditions, les services qui pouvaient s'offrir et contenus en conformité avec la Loi, la morale, les bonnes coutumes et l'ordre public. N'utilisant pas cette web contrairement aux contenus présents dans ce texte, d'une forme nuisible pour LAFAMILIAONLINE ou d'un tiers, même n'importe quelle forme d'usage qui puisse neutraliser ou abîmer le site Web ou ses services, ou empêcher une jouissance normale du site Web par d'autres Usagers.
3.2.2. L'usager s'abstiendra de réaliser les actions auxquelles abîment, interrompent ou génèrent des erreurs dans les systèmes de LAFAMILIAONLINE, ainsi comment introduire des programmes, virus, macros, applets, des contrôles ActiveX ou tout autre dispositif logique ou la séquence de caractères qu'ils causent, ou sont susceptibles de causer, n'importe quel type d'altération dans les systèmes informatiques.
3.2.3 LAFAMILIAONLINE se réserve le droit de refuser ou de retirer l'accès au site Web et aux Services, à tout moment et sans nécessité d'avis préalable à ces usagers qui faillent aux termes et ces conditions d'usage.
3.3. Limitation de responsabilité de LAFAMILIAONLINE:
3.3.1. Les sites Web peuvent héberger des contenus publicitaires ou être sponsorisées. Les annonceurs et les sponsors sont les uniques responsables de s'assurer que le matériel remis, pour son inclusion dans les sites Web, s'acquitte des lois qui dans chaque cas peuvent être d'application. LAFAMILIAONLINE ne sera pas responsable de n'importe quelle erreur, inexactitude ou l'irrégularité que les contenus publicitaires ou des sponsors peuvent contenir.
3.3.2. LAFAMILIAONLINE fait tous les efforts nécessaires pour offrir l'information contenue dans le site Web de forme véridique et sans des erreurs typographiques. Dans le cas que se produis une erreur qui n'aie rien à voir avec la volonté de LAFAMILIAONLINE, on procéderait à la correction de l'erratum à la plus grande brièveté et on fournira à l'usager l'information et les options établies à la législation en vigueur.
3.3.3. LAFAMILIAONLINE ne sera pas responsable face de l'usager dans les cas suivants:
- L'efficacité de la connexion ainsi que la vitesse de l'accès au site Web par l'usager. Les interférences, les omissions, les interruptions, les virus informatiques, des pannes téléphoniques ou des déconnexions dans le fonctionnement opérationnel du système électronique pour des causes d'autrui à LAFAMILIAONLINE.
- L'information introduite par usagers et de troisièmes personnes d'autrui à LAFAMILIAONLINE et avec lesquels ne se maintient aucun type d'accord ni collaboration contractuelle.
4. Politique de liens et d'exemptions de responsabilité
4.1 LAFAMILIAONLINE ne devient pas responsable du contenu des pages Web auxquelles l'usager peut accéder à travers des liens établis à la plate-forme et elle déclare que dans aucun cas elle procédera à examiner ou à exercer aucun type de contrôle sur le contenu d'autres pages du réseau. Elle ne garantira pas de la même manière non plus, la disponibilité technique, l'exactitude, la véracité, la validité ou la légalité des pages d'autrui à sa propriété auxquelles on peut accéder au moyen des liens.
4.2 LAFAMILIAONLINE déclare avoir adopté toutes les mesures nécessaires pour éviter n'importe quel dommage aux Usagers de ses endroits web, que pouvaient dériver de la navigation par ses endroits web. En conséquence, LAFAMILIAONLINE ne devient pas responsable, dans aucun cas, des dommages éventuels que l'usager pouvait subir par la navigation sur Internet.
5. Vigueur du texte présent
5.1. LAFAMILIAONLINE se réserve le droit de réaliser les modifications qu'elle considère opportunes, sans un avis préalable, dans le contenu du site Web. En ce qui concerne les contenus des endroits, et dans les conditions d'usage d'eux mêmes. Les dites modifications pourront être réalisées, à travers du site Web, par n'importe quelle forme admissible dans le droit et seront d'un accomplissement obligé durant le temps dans lequel elles se trouvent uniquement publiées et à disposition dans les sites Web et jusqu'à ce qu'elles ne soient pas modifiées par d' autres textes postérieurs.
5.2. LAFAMILIAONLINE se réserve le droit d'actualiser l'usage, les termes et les conditions applicables au site Web. En étant toujours d´application, au bénéfice de l'usager, en vigueur dans le moment dans lequel il accède au site Web, ainsi que en vigueur à une date de la demande possible de services, si c'étais le cas. L'actualisation sera annoncée à travers du site Web, qui sera ouvert après avoir accédé à la page avec une anticipation minimale de 15 jours.
6. La propriété intellectuelle et industrielle
6.1. Tous les textes, images, contenus, logos, marques déposées ou non, ainsi que les moyens, les formes de présentation et le montage des sites Web, ils sont titularisés, de façon originaire ou découlant, de LAFAMILIAONLINE. Par conséquent ce sont des œuvres ou des contenus protégés comme une propriété intellectuelle ou propriété industrielle par l'ordonnance juridique espagnole conforme au Décret royal législatif 1/1996, du 12 avril par lequel est approuvé le Texte Refondu de la Loi de Propriété intellectuelle et par la Loi 17/2001, du 7 décembre des Marques, en étant applicables tant la réglementation espagnole et communautaire sur les champs cités, comme les traités internationaux relatifs à la matière et souscrits par l'Espagne.
6.2. Tous les droits sur les contenus, sont réservés en restant défendue expressément la reproduction, la distribution, la communication publique, la transformation et n'importe quelle modalité d'usage, de la totalité ou partie des contenus du site Web sans le consentement exprimé par écrit de LAFAMILIAONLINE.
7. Législation applicable et juridiction
7.1 LAFAMILIAONLINE, elle se réserve de la même manière, la faculté de présenter les actions civiles ou pénales considérées opportunes par l'utilisation indue de ses pages Web et de contenus, ou par la manque d'accomplissement des conditions présentes.
7.2 Les parties décident par propre volontés libres que la relation entre l'usager et LAFAMILIAONLINE sera guidée par la réglementation espagnole en vigueur et elle sera compétente pour décider sur n'importe quelle controverse qui pouvait être suscitée entre l'usager et LAFAMILIAONLINE, les tribunaux ou les tribunaux de la localité de Barcelone.
8. Prix
8.1 Les prix de nos Produits sont mentionnés en euros toutes taxes comprises; aux frais de traitement et d'expédition dont le montant facturé en supplément vous sera indiqué lors de la validation définitive de la commande.
8.2 LAFAMILIAONLINE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les Produits et Extras seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.
8.3 Les Produits demeurent la propriété de LAFAMILIAONLINE jusqu'au complet encaissement du prix par LAFAMILIAONLINE.
8.4 LAFAMILIAONLINE ne pratique pas de vente en détaxe.
Information légale
1. Conditions d'usage
Dans un accomplissement de la Loi 34/2002, du 11 juillet, de services de la société de l'information et de commerce électronique, H.P., S.L. vous informe qu'elle est titulaire du website LAFAMILIAONLINE.COM. Conformément à l'exigence de l'article 10 de la Loi citée, H.P. S.L. informe des données suivantes: Le titulaire de cette page Web est H.P., S.L., avec CIF B61768180 et un domicile social dans PL. GAL·LA PLACIDIA, 1-3, ESC. B - 6 º 2 ª. - 08006 - BARCELONE. La direction de courrier électronique de contact avec l'entreprise est lafamiliaonline1@gmail.com.
2. Utilisateur et régime de responsabilités
La navigation, l'accès et l'usage des websites de H.P., S.L. confère la condition d'utilisateur, par laquelle sont acceptés depuis la navigation par les pages de H.P. S.L., toutes les conditions d'usage ici établies sans préjudice de l'application de la réglementation correspondante d'accomplissement obligé légal selon le cas.
Les pages Web de H.P., S.L. fournissent une grande diversité d'information, de services et de données.
L'usager assume sa responsabilité dans l'usage correct du website. Cette responsabilité s'étendra à: La véracité et la légalité des informations apportées par l'usager dans les formulaires étendus sur H.P., S.L. pour l'accès à certains contenus ou les services offerts par la web. Il sera aussi responsable de l'usage qui lui donne sur les clés de l'accès qu'il a obtenu avec le rem plissement des formulaires mentionnés
L'usage de l'information, des services et des données offertes par H.P., S.L. contraires à ce qui est disposé par les conditions présentes, la Loi, la morale, les bonnes coutumes ou l'ordre public, ou toute autre manière qui puisse supposer une lésion des droits des tiers ou du même fonctionnement des websites est responsabilité unique de l'usager.
3. Politique de liens et des exemptions de responsabilité
H.P., S.L. ne devient pas responsable du contenu des pages Web auxquelles l'usager peut accéder à travers des liens établis à ses websites et déclare que dans aucun cas elle procédera à examiner ou à exercer aucun type de contrôle sur le contenu d'autres pages du réseau.
Elle ne garantira pas de la même manière non plus la disponibilité technique, l'exactitude, la véracité, la validité ou la légalité de pages d'autrui à sa propriété auxquelles on peut accéder au moyen des liens.
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4. Modifications
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